Les conditions générales de vente

Champ d’application et objet

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de Cécile NAVARRO situé à « Le Patio, 212 Avenue de Tivoli, 33110 Le Bouscat », et de ses Clients passants commande sur le site « […].fr ». Toute prestation accomplie par Cécile NAVARRO implique donc l’adhésion sans réserve du Client aux présentes conditions générales de vente.

Le produit

Le produit proposé à la vente est le livre « GreenThérapie » écrit par Cécile Navarro et édité par Hachette Pratique.

Les caractéristiques principales du livre et notamment, les photographies et illustrations, sont présentées sur le Site, ce dont le Client est tenu de prendre connaissance avant de commander.

Cécile NAVARRO s’engage à informer le client dans le cadre d’une rupture de stock du livre, il sera donc proposer au Client un remboursement de la commande.

Le prix

Le prix du livre vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils seront majorés du taux de TVA au jour de la commande.

Cécile Navarro s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les produits commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.

La commmande

Le client pourra ajouter le produit dans son panier en cliquant sur « Ajouter au panier », il pourra supprimer ou modifier sa commande avant de valider son panier. Pour valider sa commande, le client devra remplir un formulaire afin de donner ses coordonnées, il aura aussi la possibilité de créer un compte. Après validation des informations, la commande sera considérée comme définitive et exigera le paiement à la commande en passant par le service Stripe.

Le paiement

Le règlement des commandes s’effectue au moment de la commande par carte bancaire. Un reçu sera envoyé par mail au Client lors du paiement de la commande.

La validation d’une commande entraîne obligatoirement le paiement de celle-ci.

La livraison

La livraison sera effectuée:

– au lieu indiqué par l’acheteur sur le bon de commande.

Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande n’est donné qu’à titre indicatif et n’est aucunement garanti.

Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l’acheteur à :

– l’allocation de dommages et intérêts,

– l’annulation de la commande,

– Le risque du transport est supporté en totalité par l’acheteur.

En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l’acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR.

Droit de rétractation et réclamations

D’après l’article L221-28 du Code de la Consommation, le client a le droit à un délai de rétractation de 14 jours.

Cécile NAVARRO est joignable à partir du formulaire de contact sur la page de contact du site.

Cécile NAVARRO ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.

Résolution des litiges

Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de Commerce de Bordeaux.

Mis à jour le 01/04/2021